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JMV Cuisines
Dernière mise à jour : [à compléter]
1. Éditeur du site
JMV Cuisines
Parc d’activités la Fringale
Rue de la Forêt
27100 Val-de-Reuil / Incarville
Téléphone : 02 32 40 40 97
Email : contact@jmvcuisines.fr
SARL au capital de 7 000 €
SIRET : 500 147 855 000 18
Code APE : 4332 A
Directeur de la publication : le représentant légal de JMV Cuisines.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Eur'net
RCS Clermont-Ferrand 414 642 058
Les coordonnées complètes de l’hébergeur peuvent être communiquées sur demande.
3. Conception du site
Réalisation du site : 2015
Agence Puytorac
RCS 419 956 214 – Rouen
Email : contact@agence-puytorac.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, documents, structure) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.
Tous droits réservés – Reproduction interdite.
5. Crédits photos
Photos galeries remises par JMV Cuisines (partenaires).
Copyright photos :
Beeck
Porcelanosa
Nucci Mobilduenne
Miton Cucine
Frazzi
La Marbrerie
Les marques citées restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Responsabilité
JMV Cuisines s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site.
Cependant, la société ne peut être tenue responsable :
D’erreurs ou omissions
D’une interruption temporaire du service
De dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site
L’utilisateur est responsable de son équipement informatique et de sa connexion internet.
7. Données personnelles
7.1 Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles est :
JMV Cuisines
contact@jmvcuisines.fr
7.2 Données collectées
Les données susceptibles d’être collectées via le site :
Nom et prénom
Adresse email
Numéro de téléphone
Ville / code postal
- Message via formulaire
7.3 Finalités
Les données sont collectées pour :
Répondre aux demandes de contact
Établir des devis
Assurer le suivi commercial
Améliorer l’expérience utilisateur
Réaliser des statistiques anonymes de fréquentation
Aucune donnée n’est vendue ni cédée à des tiers.
7.4 Base légale
Les traitements reposent sur :
Le consentement (formulaire, cookies)
L’exécution d’un contrat
L’intérêt légitime (sécurité, amélioration du site)
7.5 Durée de conservation
3 ans après le dernier contact pour les prospects
Jusqu’à 10 ans pour les documents contractuels (obligation légale)
7.6 Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez :
D’un droit d’accès
D’un droit de rectification
D’un droit d’effacement
D’un droit d’opposition
D’un droit à la limitation
D’un droit à la portabilité
Pour exercer vos droits :
contact@jmvcuisines.fr
En cas de litige, vous pouvez saisir la CNIL.
8. Politique relative aux cookies
8.1 Définition
Un cookie est un fichier texte déposé sur votre terminal lors de la consultation du site.
8.2 Types de cookies utilisés
Le site peut utiliser :
Cookies strictement nécessaires au fonctionnement
Cookies de mesure d’audience
Cookies tiers (Google Maps, vidéos, etc.)
8.3 Consentement
Lors de votre première visite, un bandeau vous permet :
D’accepter tous les cookies
De refuser les cookies non essentiels
De personnaliser vos choix
Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment.
8.4 Durée
Les cookies sont conservés pour une durée maximale de 13 mois conformément à la réglementation.
9. Droit applicable
Le site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du siège social de JMV Cuisines.







